Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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xii psl.
... tion de l'Autriche . 28 Juill . Convention entre la Gr . Bretagne et le Portugal fur le commerce des efclaves . 10 Août . Convention de Carlsbad entre l'Autriche et la Pruffe concernant Mayence . 28 Août . Traité entre la France et le ...
... tion de l'Autriche . 28 Juill . Convention entre la Gr . Bretagne et le Portugal fur le commerce des efclaves . 10 Août . Convention de Carlsbad entre l'Autriche et la Pruffe concernant Mayence . 28 Août . Traité entre la France et le ...
15 psl.
... tion des limites , on maintient de part et d'autre les ftipulations du Traité de Tefchen , et elles feront étendues à la Salza et à la Saal , en tant qu'elles féparent les deux Etats . jusqu'à ce qu'on puifle y appliquer les princi- pes ...
... tion des limites , on maintient de part et d'autre les ftipulations du Traité de Tefchen , et elles feront étendues à la Salza et à la Saal , en tant qu'elles féparent les deux Etats . jusqu'à ce qu'on puifle y appliquer les princi- pes ...
26 psl.
... tion des poteaux , le chemin le plus voifin de la Pruffe , fans cependant que fous ce prétexte on puille récla mer une route quelconque à travers les terres cultivées , quand même elle auroit fervi de paffage dans des temps que la route ...
... tion des poteaux , le chemin le plus voifin de la Pruffe , fans cependant que fous ce prétexte on puille récla mer une route quelconque à travers les terres cultivées , quand même elle auroit fervi de paffage dans des temps que la route ...
29 psl.
... tion des parties de bois fituées dans leur voisinage . Les Agens foreftiers fupérieurs des deux Gouverne- ments conviendront de ces chemins et formeront de concert fi la chose est nécessaire un reglement à ce sujet . cans ART . XIV ...
... tion des parties de bois fituées dans leur voisinage . Les Agens foreftiers fupérieurs des deux Gouverne- ments conviendront de ces chemins et formeront de concert fi la chose est nécessaire un reglement à ce sujet . cans ART . XIV ...
35 psl.
... tion de tres que celles mentionnés ci- deffus , approchent de la poteaux Meufe plus près que de 800 verges du Rhin , il est con- 1816 venu que la diftance de ces parties avancées feroit venu et les Pays - Bas . 35 rapprochant de la ...
... tion de tres que celles mentionnés ci- deffus , approchent de la poteaux Meufe plus près que de 800 verges du Rhin , il est con- 1816 venu que la diftance de ces parties avancées feroit venu et les Pays - Bas . 35 rapprochant de la ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Pagrindiniai terminai ir frazės
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen