Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
Knygos viduje
Rezultatai 1–5 ið 12
85 psl.
... ministre d'état , et chargé par interim du dépar- tement de grâce et juftice , furintendant général des routes , courriers et poftes d'Efpagne et des Indes , les- quels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs , trou- vés en bonne ...
... ministre d'état , et chargé par interim du dépar- tement de grâce et juftice , furintendant général des routes , courriers et poftes d'Efpagne et des Indes , les- quels , après avoir échangé leurs pleins - pouvoirs , trou- vés en bonne ...
93 psl.
... ministres et fecrétaire - d'état au département des affaires étrangères , la communication suivante : Au moment où le Roi , rétabli fur fon trône et mis en poffeffion de fon autorité légitime et confti- tutionnelle , chercha , de ...
... ministres et fecrétaire - d'état au département des affaires étrangères , la communication suivante : Au moment où le Roi , rétabli fur fon trône et mis en poffeffion de fon autorité légitime et confti- tutionnelle , chercha , de ...
96 psl.
... ministre des finances · fur la franchife des droits pour les miniftres étran- gers à Petersbourg le 11 Févr . 1817 . ( Journal de Francfort 1817. N. 63. ) Un ukafe rendu le 20 Août 1762 , ordonnait ce qui fuit : Les ambaffadeurs et ...
... ministre des finances · fur la franchife des droits pour les miniftres étran- gers à Petersbourg le 11 Févr . 1817 . ( Journal de Francfort 1817. N. 63. ) Un ukafe rendu le 20 Août 1762 , ordonnait ce qui fuit : Les ambaffadeurs et ...
107 psl.
... ministre plénipotentiaire près le Saint - Siège ; Lesquels , après avoir échangé leur pleinspouvoirs refpectifs , fon convenus des articles ci - deffous : que con . ART . I. La religion catholique apoftolique et ro- Religion maine fera ...
... ministre plénipotentiaire près le Saint - Siège ; Lesquels , après avoir échangé leur pleinspouvoirs refpectifs , fon convenus des articles ci - deffous : que con . ART . I. La religion catholique apoftolique et ro- Religion maine fera ...
139 psl.
... ministre de leur marine refpective . Les deux hautes parties contractantes fe réservent la faculté de changer les dites inftructions en tout ou en partie fuivant les circonstances . Il est cependant bien entendu que les dits changemens ...
... ministre de leur marine refpective . Les deux hautes parties contractantes fe réservent la faculté de changer les dites inftructions en tout ou en partie fuivant les circonstances . Il est cependant bien entendu que les dits changemens ...
Kiti leidimai - Perþiûrëti viskà
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos perþiûra - 1818 |
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos perþiûra - 1818 |
Pagrindiniai terminai ir frazës
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen