Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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xii psl.
... commerce des efclaves . 1818. 4 Mai . Traité entre la Gr . Brétagne et le Roi des Pays - Bas fur le commerce des esclaves . Je ne fais pas mention encore de plufieurs autres traités qui m'ont été promis avec bien- veillance , ou ...
... commerce des efclaves . 1818. 4 Mai . Traité entre la Gr . Brétagne et le Roi des Pays - Bas fur le commerce des esclaves . Je ne fais pas mention encore de plufieurs autres traités qui m'ont été promis avec bien- veillance , ou ...
102 psl.
... commerce extérieur de toutes difficultés relativement aux douanes . feront le moyen le plus fûr pour pré- ferver nos fidèles fujets du danger de la propagation de maladies contagieuses , nous ordonnons strictement à tous ceux qui font ...
... commerce extérieur de toutes difficultés relativement aux douanes . feront le moyen le plus fûr pour pré- ferver nos fidèles fujets du danger de la propagation de maladies contagieuses , nous ordonnons strictement à tous ceux qui font ...
134 psl.
... commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue actuelle du royaume des Pays - Bas , les ftipulations du traité de commerce con- clu en 1701 , entre la couronne de Danemarc et les ci - devant états- généraux ...
... commerce et de la navigation de leurs sujets réfpectifs , à toute l'étendue actuelle du royaume des Pays - Bas , les ftipulations du traité de commerce con- clu en 1701 , entre la couronne de Danemarc et les ci - devant états- généraux ...
135 psl.
... commerce des efclaves , et promet de prendre en confidération , en pefant ce que demande l'état de Les poffeffions en Amérique , les moyens d'agir en con- formité avec ces fentimens ; et s'engage en outre à défendre à les fujets de ...
... commerce des efclaves , et promet de prendre en confidération , en pefant ce que demande l'état de Les poffeffions en Amérique , les moyens d'agir en con- formité avec ces fentimens ; et s'engage en outre à défendre à les fujets de ...
137 psl.
... commerce illicite d'efcla- bition . ves , les deux hantes parties contractantes déclarent qu'ils confidèrent comme illicite tout trafic d'efclaves dans les circonstances fuivantes : 1. Soit par des vaiffeaux anglois , et fous pavillon ...
... commerce illicite d'efcla- bition . ves , les deux hantes parties contractantes déclarent qu'ils confidèrent comme illicite tout trafic d'efclaves dans les circonstances fuivantes : 1. Soit par des vaiffeaux anglois , et fous pavillon ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Pagrindiniai terminai ir frazės
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen