Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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39 psl.
... unies , et fi la perfonnelle n'y exiftoit pas , on prendroit la foncière feul . Les biens et revenus communaux qui devoient se distribuer par têtes ou par feux entre les habitans , feront partages d'après la feule bafe ... Pays - Bas . 39.
... unies , et fi la perfonnelle n'y exiftoit pas , on prendroit la foncière feul . Les biens et revenus communaux qui devoient se distribuer par têtes ou par feux entre les habitans , feront partages d'après la feule bafe ... Pays - Bas . 39.
89 psl.
... unies et le gouvernement et le royaume d'Alger font renouvelles , ratifiés ... Pays - Bas fur le même pied , et qui fera traité avec les mêmes égards , que le Confal de S. M. Britannique , pour régler les ... Pays - Bas avec Alger . 89.
... unies et le gouvernement et le royaume d'Alger font renouvelles , ratifiés ... Pays - Bas fur le même pied , et qui fera traité avec les mêmes égards , que le Confal de S. M. Britannique , pour régler les ... Pays - Bas avec Alger . 89.
134 psl.
... Pays- Bas , ayant à coeur de fe donner des preuves éviden- tes de l'amitié qui les unit , et d'étendre les rélations ... Unies des Pays - Bas , qui , en vertu d'un confentement commun , eft et demeurera en vigueur jusqu'à ce que L. M. s ...
... Pays- Bas , ayant à coeur de fe donner des preuves éviden- tes de l'amitié qui les unit , et d'étendre les rélations ... Unies des Pays - Bas , qui , en vertu d'un confentement commun , eft et demeurera en vigueur jusqu'à ce que L. M. s ...
1 psl.
... Unies d . Pays - Bas d'une part et le Roi de Portugal de l'autre ( Angl . et Fr. ) 9 Juin . Traité de renouvellement des traités précedens entre la Reine de la Gr . Brétague et les Prov . Unies d . Pays - Bas . 29 Juil . 8 Nov. 17 Déc ...
... Unies d . Pays - Bas d'une part et le Roi de Portugal de l'autre ( Angl . et Fr. ) 9 Juin . Traité de renouvellement des traités précedens entre la Reine de la Gr . Brétague et les Prov . Unies d . Pays - Bas . 29 Juil . 8 Nov. 17 Déc ...
2 psl.
... Unies des Pays - Bas et la regence de Tunis ( Holl . ) Capitulation entre les Prov . Unies des Pays - Bas et la régence de Tripoli ( Holl . ) S. I. 98 8 Mars . Déclaration et engagement concernant les droits et privilèges des marchands ...
... Unies des Pays - Bas et la regence de Tunis ( Holl . ) Capitulation entre les Prov . Unies des Pays - Bas et la régence de Tripoli ( Holl . ) S. I. 98 8 Mars . Déclaration et engagement concernant les droits et privilèges des marchands ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
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Pagrindiniai terminai ir frazės
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen