Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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11 psl.
... Order to the fafely and fecurely detaining and keeping him in fuch Custody , it may have happened that the Commiffioners for A 5 exe- 1 1816 Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , le Sieur Jean- Retro- fur la garde de N. Buonaparte . 9.
... Order to the fafely and fecurely detaining and keeping him in fuch Custody , it may have happened that the Commiffioners for A 5 exe- 1 1816 Sa Majesté l'Empereur d'Autriche , le Sieur Jean- Retro- fur la garde de N. Buonaparte . 9.
12 psl.
... Majesté le Roi de Bavière , le Sieur Maxi - i lien Comte de Montgelas , Son Chambellan , Miniftre d'état et des Conférences et Miniftre dirigeant les dé- partemens des affaires étrangères , des finances et de l'intérieur , Miniftre ...
... Majesté le Roi de Bavière , le Sieur Maxi - i lien Comte de Montgelas , Son Chambellan , Miniftre d'état et des Conférences et Miniftre dirigeant les dé- partemens des affaires étrangères , des finances et de l'intérieur , Miniftre ...
13 psl.
... Majesté le Roi de Bavière , à Les héritiers et fuccefleurs , en toute propriété et sou- veraineté ; A. A la gauche du Rhin . Dans le Département du Mont - Tonnerre : 1. Les arrondissemens de Deux - Ponts , Kaiserslau- tern et de Spire ...
... Majesté le Roi de Bavière , à Les héritiers et fuccefleurs , en toute propriété et sou- veraineté ; A. A la gauche du Rhin . Dans le Département du Mont - Tonnerre : 1. Les arrondissemens de Deux - Ponts , Kaiserslau- tern et de Spire ...
18 psl.
... Majesté l'Empereur d'Autriche . ART . XXIV . Les parties de territoire échangées et garanties par ce Traité pafferont à leur nouveau poffeffeur , avec tous les revenus et perceptions , à da- ter du jour de la prise de poffeffion . Garan ...
... Majesté l'Empereur d'Autriche . ART . XXIV . Les parties de territoire échangées et garanties par ce Traité pafferont à leur nouveau poffeffeur , avec tous les revenus et perceptions , à da- ter du jour de la prise de poffeffion . Garan ...
24 psl.
... Majesté le Roi des Pays - Bas , voulant procéder à la fixation définitive des frontières de Leurs Etats refpectifs , fur la Rive droite de la Meufe et le long du Grand - Duché de Luxem- bourg , et défirant applanir les difficultés qui ...
... Majesté le Roi des Pays - Bas , voulant procéder à la fixation définitive des frontières de Leurs Etats refpectifs , fur la Rive droite de la Meufe et le long du Grand - Duché de Luxem- bourg , et défirant applanir les difficultés qui ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Pagrindiniai terminai ir frazės
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen