Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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78 psl.
... lettre dans le territoire Grand - Ducal . Ventes . de do- Afin d'eviter tout abus , ces exemptions de droits feront ... lettres . ART . XV . Toute vente ou aliénation quelconque maines . de domaines , qui pourroit avoir été faite dans ...
... lettre dans le territoire Grand - Ducal . Ventes . de do- Afin d'eviter tout abus , ces exemptions de droits feront ... lettres . ART . XV . Toute vente ou aliénation quelconque maines . de domaines , qui pourroit avoir été faite dans ...
86 psl.
... lettres de change à vue , fur le gou vernement des Pays - Bas . - tions et Convois ART . XV . Les convois d'un port à l'autre de la Méditerranée feront déterminés à des époques fixes , et les navires marchands des fujets des puiflances ...
... lettres de change à vue , fur le gou vernement des Pays - Bas . - tions et Convois ART . XV . Les convois d'un port à l'autre de la Méditerranée feront déterminés à des époques fixes , et les navires marchands des fujets des puiflances ...
126 psl.
... lettres confirmatoires du Pape et celles par lesquelles il accorde au Roi de Bavière un Indulte pour la nomination à deux archevêchés et fix évêchés en Bavière font datées de Rome apud S Mariam Majorem , anno Incarnationis Dominicae ...
... lettres confirmatoires du Pape et celles par lesquelles il accorde au Roi de Bavière un Indulte pour la nomination à deux archevêchés et fix évêchés en Bavière font datées de Rome apud S Mariam Majorem , anno Incarnationis Dominicae ...
162 psl.
... lettres , ou au foin des malades et à la prédication . Les biens des réguliers dotés , non aliénés , feront répartis dans une jufte proportion entre les couvens à rétablir , fans avoir aucun égard aux titres d'ancienne pro- priété , qui ...
... lettres , ou au foin des malades et à la prédication . Les biens des réguliers dotés , non aliénés , feront répartis dans une jufte proportion entre les couvens à rétablir , fans avoir aucun égard aux titres d'ancienne pro- priété , qui ...
198 psl.
... lettres de marque et de repréfailles du gouvernement portu- gais , et condamnés comme prife légale par l'une des Cours d'amirauté du dit gouvernement portugais , et poffédés par des fujets de S. A. R. le prince - regent de Portugal , ou ...
... lettres de marque et de repréfailles du gouvernement portu- gais , et condamnés comme prife légale par l'une des Cours d'amirauté du dit gouvernement portugais , et poffédés par des fujets de S. A. R. le prince - regent de Portugal , ou ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
Pagrindiniai terminai ir frazės
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen