Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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14 psl.
... Helle . La ceffion pure , fimple et indéfinie des Bailliages d'Alzenau , Miltenberg , Amorbach , Heubach ; De la part de Son Alteffe Royale le Grand - Duc de Bade , Une partie du Bailliage de Wertheim , d'après les difpofitions arrêtées ...
... Helle . La ceffion pure , fimple et indéfinie des Bailliages d'Alzenau , Miltenberg , Amorbach , Heubach ; De la part de Son Alteffe Royale le Grand - Duc de Bade , Une partie du Bailliage de Wertheim , d'après les difpofitions arrêtées ...
20 psl.
... Helle . Secrét . ART . IV . Afin que les intérêts de Bavière ne puis . fent être lèfés par un retard qu'éprouveroit la ceffion dudit cercle de Mein et Tauber S. M. l'Empereur d'Autriche prend fur Elle de lui en payer annuelle- ment le ...
... Helle . Secrét . ART . IV . Afin que les intérêts de Bavière ne puis . fent être lèfés par un retard qu'éprouveroit la ceffion dudit cercle de Mein et Tauber S. M. l'Empereur d'Autriche prend fur Elle de lui en payer annuelle- ment le ...
27 psl.
... Helle , la ligne fui- vra le cours de ce ruiffeau , qui eft reconnu former de ce côté les limites du Canton de Malmedy , jusqu'à ce que ces limites atteingnent , comme il vient d'être dit , les frontières du ci - devant Département de ...
... Helle , la ligne fui- vra le cours de ce ruiffeau , qui eft reconnu former de ce côté les limites du Canton de Malmedy , jusqu'à ce que ces limites atteingnent , comme il vient d'être dit , les frontières du ci - devant Département de ...
28 psl.
... Helle à travers toute la forêt jusqu'à un troisième ruiffeau appelé la Bitzel , fuivant ce dernier jusqu'à la ... Helle et les limites du Dé- partemnnt de la Roër . ART . XI . Le ruiffeau de la Helle ne fera point au Helle commun aux ...
... Helle à travers toute la forêt jusqu'à un troisième ruiffeau appelé la Bitzel , fuivant ce dernier jusqu'à la ... Helle et les limites du Dé- partemnnt de la Roër . ART . XI . Le ruiffeau de la Helle ne fera point au Helle commun aux ...
29 psl.
... Helle et la Saure , pour augmenter par ce moyen le volume d'eau de la Helle , et par con- féquent de la Verdre , rivière fur laquelle font fituées toutes leurs ufines , il a été convenu que cette Com- mune ou les Fabricans feroient ...
... Helle et la Saure , pour augmenter par ce moyen le volume d'eau de la Helle , et par con- féquent de la Verdre , rivière fur laquelle font fituées toutes leurs ufines , il a été convenu que cette Com- mune ou les Fabricans feroient ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
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Pagrindiniai terminai ir frazės
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen