Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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166 psl.
... décret du Pape Grégoire XV . en date du 1 Juillet 1623 , et dans le concordat Benedettino chap . 4. qui a pour titre Requifiti de ' Promovendi , auxquels me- fures et règlemens il n'eft point dérogé par le présent concordat . Appel à ...
... décret du Pape Grégoire XV . en date du 1 Juillet 1623 , et dans le concordat Benedettino chap . 4. qui a pour titre Requifiti de ' Promovendi , auxquels me- fures et règlemens il n'eft point dérogé par le présent concordat . Appel à ...
191 psl.
... décret du 4 Août 1807 . Mais attendu que quelques uns de ces Capitaux font réclamés par le pays comme étant le gage de fes propres dettes , S. A. R. le Grand - Duc de Francfort s'en rapporte à la décision qui fera portée à cet égard par ...
... décret du 4 Août 1807 . Mais attendu que quelques uns de ces Capitaux font réclamés par le pays comme étant le gage de fes propres dettes , S. A. R. le Grand - Duc de Francfort s'en rapporte à la décision qui fera portée à cet égard par ...
211 psl.
... décret ou alvara . resteront en vigueur , excepté le pouvoir qui avoit été accordé par d'anciens traités , de transporter à bord des navires de chacun des deux pays toute denrée et marchandise quelconque , étant la propriété des ennemis ...
... décret ou alvara . resteront en vigueur , excepté le pouvoir qui avoit été accordé par d'anciens traités , de transporter à bord des navires de chacun des deux pays toute denrée et marchandise quelconque , étant la propriété des ennemis ...
370 psl.
... Decret vom 4. Juny 1809 ausgenommenen Terrain . Theile nicht begriffen find . D. Magazine . 36. Das ganze Gehöfte des Reichen Klara Berfterd- Bäckerey . Litt . D. N. 7 und 8 . 37. Die alte Bäckerey . Litt . E. N. 160 . 38. Die ...
... Decret vom 4. Juny 1809 ausgenommenen Terrain . Theile nicht begriffen find . D. Magazine . 36. Das ganze Gehöfte des Reichen Klara Berfterd- Bäckerey . Litt . D. N. 7 und 8 . 37. Die alte Bäckerey . Litt . E. N. 160 . 38. Die ...
18 psl.
... Décret du R. d'Espagne portant retabliffement du commerce avec la ville de Hambourg . S. II . 2. Note , 21 Nov. Traité de paix et de commerce entre l'Emp . de Maroc et les E. Unis des Pays - Bas , W. II . 688 . 1753 1753 . II Janv ...
... Décret du R. d'Espagne portant retabliffement du commerce avec la ville de Hambourg . S. II . 2. Note , 21 Nov. Traité de paix et de commerce entre l'Emp . de Maroc et les E. Unis des Pays - Bas , W. II . 688 . 1753 1753 . II Janv ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos peržiūra - 1818 |
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Pagrindiniai terminai ir frazės
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen