Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs autres actes servant à la connaissance des relations étrangères des puissances... de l'Europe... depuis 1808 jusqu'à présent: 1808-1818 inclusivGeorg Friedrich Martens Dieterich, 1818 |
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37 psl.
... cas la petite île fituée près d'Efternach et grande d'environ un tiers d'hectare , continuera d'appartenir au Royaume des Pays - Bas . C 3 ART . 1816 Domai nes . Biens des'com- munes . Dony'et Comp et les Pays - Bas . 37.
... cas la petite île fituée près d'Efternach et grande d'environ un tiers d'hectare , continuera d'appartenir au Royaume des Pays - Bas . C 3 ART . 1816 Domai nes . Biens des'com- munes . Dony'et Comp et les Pays - Bas . 37.
38 psl.
... Comp . Actif et pallif des com . munes . ART . XXIX . Les domaines de l'Etat qui pourront se trouver dans les Communes ou parties de Commu- nes changeant de domination suivront toujours le Ter- ritoire et appartiendront au nouveau ...
... Comp . Actif et pallif des com . munes . ART . XXIX . Les domaines de l'Etat qui pourront se trouver dans les Communes ou parties de Commu- nes changeant de domination suivront toujours le Ter- ritoire et appartiendront au nouveau ...
2 psl.
... ( Angl . et Fr. ) 1717 1717 . S. I. 148 Firman accordé par l'Empereur Furrukfeer à la Comp . Anglaise pour le commerce du Ben- gâle ( Angl . ) S. I. 154 1718 21 Avr . 1718 . Convention entre S. M. 1718 . 1712 . 1717 . 1712 ...
... ( Angl . et Fr. ) 1717 1717 . S. I. 148 Firman accordé par l'Empereur Furrukfeer à la Comp . Anglaise pour le commerce du Ben- gâle ( Angl . ) S. I. 154 1718 21 Avr . 1718 . Convention entre S. M. 1718 . 1712 . 1717 . 1712 ...
ii psl.
... Comp . Anglaife des Indes Orien- tales et Meer - Jaffier Ally Khawn Nabob du Bengale ( Angl . ) Déc . S. II . 92 S. II . 94 15 Juill . Sunneds accordés à la Comp . Anglaife des Indes Or . par Ally Khawn ( Angl . ) Convention conclue à ...
... Comp . Anglaife des Indes Orien- tales et Meer - Jaffier Ally Khawn Nabob du Bengale ( Angl . ) Déc . S. II . 92 S. II . 94 15 Juill . Sunneds accordés à la Comp . Anglaife des Indes Or . par Ally Khawn ( Angl . ) Convention conclue à ...
iv psl.
... Comp . Holl . des Indes Orien- tales et le Nabob Ally Khawn ( en Holl . ) S. II . 103 Acceffion du Roi de Suède au traité conclu entre S. M. Très - Chrétienne et l'Autr . W. III . 268 . Traité entre la Comp . Angl . d . Indes Orientales ...
... Comp . Holl . des Indes Orien- tales et le Nabob Ally Khawn ( en Holl . ) S. II . 103 Acceffion du Roi de Suède au traité conclu entre S. M. Très - Chrétienne et l'Autr . W. III . 268 . Traité entre la Comp . Angl . d . Indes Orientales ...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos perþiûra - 1818 |
Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ... Georg Friedrich Martens Visos knygos perþiûra - 1818 |
Pagrindiniai terminai ir frazës
Acceffion Acte d'acceffion Actes rélatifs ainfi andern Angl Août Armistice articles féparés auch Bavière Brétagne ceffion conclu confédération du Rhin Congrès de Vienne Convention entre S. M. d'Espagne dafs Danemarc Déc Déclaration Décret diefem diefer Etats Etats-Unis d'Amérique faid feront Fevr fhall fich figné find foit folche follen fous Françaife Francfort ftipulations fuivant fujets Fulde Grande-Bretagne Hanau Heffe Heffen Janv Juill Juin König l'Autriche l'Electeur l'Emp Majeftät Majefté Mars Militair miniftres Nabob Napoléon Bonaparte navigation oder paix entre S. M. Pforte Pologne portant réunion Portugal préfent traité Preufsen Prov Pruffe Pruffe fur Pruffienne Puiffances ratifications refpectifs remife République Françaiſe Rhin Ruffie S. M. Britannique S. M. Imp S. M. l'Empereur S. M. l'Imp Sardaigne Saxe SCHOELL Sept Suède Suiffe Theil tion Traité de commerce Traité de fubfide Traité de paix Traité définitif Unies des Pays-Bas zwifchen