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RECUEIL

DES PRINCIPAUX

TRAITÉS

d'Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité, de Commerce, de Limites, d'Échange etc.

DE

CONCLUS PAR LES PUISSANCES

L'EUROPE

TANT ENTRE ELLES

QU'AVEC LES PUISSANCES ET ETATS

DANS D'AUTRES PARTIES DU MONDE

depuis 1761 jusqu'à préfent

PRÉCÉDÉ

DE

TRAITÉS DU XVIIIE SIÈCLE antérieurs à cette époque et qui ne fe trouvent pas

dans

LE CORPS UNIVERSEL DIPLOMATIQUE

DE

Mrs. DUMONT ET ROUSSET,

ET AUTRES RECUEILS GÉNÉRAUX DE TRAITÉS

PAR

GEORGE FRÉDÉRIC DE MARTENS.

TOME VII. 1808-1818 inclufiv.

À GOTTINGUE,

DANS LA LIBRAIRIE DE DIETERICH.

Jx142
M3

JL: 3

DE

TRAITÉS

d'Alliance, de Paix, de Trêve, de Neutralité,
de commerce, de limites, d'échange etc. et de plufieurs
autres actes fervant à la connaiffance
des relations étrangères

des Puiffances et états
DE L'EUROPE

TANT DANS LEUR RAPPORT MUTUEL

QUE DANS CELUI ENVERS LES PUISSANCES
ET ETATS DANS D'AUTRES PARTIES DU GLOBE

Depuis 1808 jusqu'à préfent.

Tiré des copies publiées par autorité, des meilleures
collections particulières de traités et des auteurs
les plus eftimés.

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33356

PRÉFACE.

Le préfent III volume du nouveau Recueil

eme

(ou VIIeme fupplément de l'ancien) renferme les traités de 1816, 1817 et 1818, et deux appendices de traités fignés depuis 1808, qui me font parvenus trop tard pour les inférer là où il auroit convenu. L'interruption de l'ordre chronologique qui en refulte eft un léger inconvenient auquel l'ufage de la double table chronologique et alphabétique ajoutée remediera avec facilité, et qui, n'étant pas fuite de negligence mais du defir, continué jusqu'à la fin de, l'impreffion, de completer l'ouvrage, a quelque droit fur l'indulgence du lecteur,

PluGeurs des traités que le préfent volume contient n'ont pas encore été imprimés du tout, ou ne l'ont été que fur des feuilles volantes à l'ufage du departement des affaires étrangères. Dans l'une ou l'autre de ces catégories je crois pouvoir ranger les fuivantes 20 pieces d'après l'ordre chronologique

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1808. 9 Sept. Convention entre diverfes cours

d'Allemagne fur le partage des dettes de l'ancien collège des comtes de Franconie. p. 169.

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