$1

1778 16 Sept.

1783 10 Fevr.

1759 Acte du Roi Charles III. en faveur de fon troifième fils. (en Ital.) W. III. 212. 9 Oct. Edit du Roi des Deux-Siciles concernant le commerce et la navigation en tems de guerre (en Fr. et Ital.) a. IV. 226. b. III. 46 Acte entre la Roffie et le Roi des Deux-Siciles par lequel celui-ci accéde aux principes et aux moyens rélatifs à la liberté du commerce et de la navigation neutre. a. III. 274. b. III. 267 Traité de commerce entre l'Imp. de Ruffie et le Roi des Deux - Siciles. a. III. 36. b. IV. 229 Convention entre S. M. Britannique et S. M. le Roi des Deux-Siciles rélative à la guerre. V. 158. Suspenfion d'hoftilités entre les troupes Françaifes et les troupes Napolitaines.

1787 17 Janv.

1793 12 Juill. 1796

5 Juin.

VI. 635

10 Oct. Traité de paix conclu entre la République Françaife et le Roi des Deux-Siciles.

VI. 636

VII. 253

Traité d'alliance conclu entre l'Autriche et le
Roi des Deux - Siciles.
Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux-
Siciles et S. M. l'Empereur de toutes les
Ruffies.

VII. 303

I Déc. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux-Si-
ciles et S. M. le Roi de la Gr. Bretagne. VII. 307
Convention d'armistice entre le Général Cham-
pionet et le vice Roi de Naples.

1799

10 Janv.

VII. 335

VII. 337

21 Janv. Traité d'alliance entre S. M. le Roi des Deux-
Siciles et l'Empereur Ottoman.
Armistice entre la Rép. Françaife et le Roi des
Deux-Siciles.

S. II. 335

Traité de paix entre la Rép. Française et le

Roi des Deux - Siciles.

S. II. 337

Traité de neutralité entre S. M. l'Empereur des
Français et S. M. le Roi des Deux-Siciles

à Paris.

S. IV. 186

Décret par lequel l'Emp. des Français déclare
reconnaitre fon frère Jofeph Napoléon pour
Roi de Naples.

S. IV. 252
S. IV. 302

18 Juill. Capitulation de Gaëta.
1808 Traité d'alliance entre la Gr. Brétagne et la cour

1814 Traité entre la cour de Naples et celle de Vienne II Janv. avec les articles féparés et fecrets. Aaa 5

Conven

1815 Convention militaire entre les armées d'Antri-
che et de Naples.

20 Mai. 1818

16 Fevr. Concordat avec le St. Siège..

27 Jaill.

Souabe (cercle.)

S. VI. 293

S. VII. 158

VI. 690

1796 Traité de fuspenfion d'armes entre la France
fet le cercle de Souabe.
Traité entre divers princes d'Allemagne pour
le partage des dettes du cercle.

1809 4 Mai.

Suède.

S. VI. 171

S. I. 26

S. I. 73

1703 Traité d'alliance entre S. M. le Roi de Suède 29 Juill. et S. M. le Roi de Pruffe (en Latin). 1707 Traité d'alliance entre les Rois de Suède et de 16 Août. Pruffe avec un Art. fép. (en Latin). 1723 Acte de Fréderic Roi de Suède remis au Duc 19 Nov. Charles Frederic de Holftein fur l'efpoir de celui-ci de monter far le thrône de Suède (en Suéd. et Fr.)

S. I. 166

1729 Traité de paix entre la Suède et la régence d'Alger (renvoi au traité de 1792.)

S. I. 189

16 Avr.
18 Août. Convention entre la Suède et le Roi de la Gr.
Brétagne comme El. de Br. Lunebourg fur
la paix de 1719.

1734

5 Oct. 1735 25 Juin.

1736 23 Déc.

1737

Io Janv.

S. I. 190

Traité d'alliance défenfive entre le Roi et la
Couronne de Suède et le Roi de Danemarc. S. I. 217
Traité de fubfide entre la France et la Suède
(qui n'a été ratifié qu'en 1738).
S. I. 228
Traité de paix et de commerce entre le Roi de
Suède et la République de Tunis conclu
à Tunis le 23 Déc. W. 1. 446.

Traité de commerce entre le Roi et la Couronne
de Suède et la Porte- Ottomane figné à
Conftantinople.. W. I. 471.

15 Nov. Déclaration et contredéclaration entre le Roi
de Suède et S. M. B. l'électeur de Bronswic
Lunebourg portant abolition du droit de
détraction.

1738

Io Avr.

S. I. 246

Cartel entre le Roi et la Couronne de Suède
et le Roi de Danemarc pour l'extradition
des déferteurs et des criminels.

S. I. 249

10 Nov. Traité d'alliance entre S. M. Très - Chrétienne et le Roi de Suéde. W. I. I.

Alliance

1739 Alliance défenfive entre S. M. le Roi et la couronne de Suède et la Porte Ottomane conclue à Conftantinople. W. I. 501.

2 Déc.

1741 Traité de paix et de commerce entre le Roi 15 Avr. et la couronne de Suède et la république de Tripolis. W. II. 17.

25 Avr. Traité préliminaire du commerce et de naviga-" tion entre S. M. Très - Chrétienne et la couronne de Suède. W. II. 5.

1742 30 Juin.

1743 16 Juin.

Traité de commerce entre S. M. le Roi et la
Couronne de Suède et S. M. le Roi des
Deux-Siciles conclu à Paris. W. II, 100.
Traité préliminaire de paix entre l'Imp. de
Raffie et le Roi de Suède conclu à Abo.
W. II. 31.

7 Août. Traité définitif de paix entre S. M. le Roi et
la Couronne de Suède d'un côté et S. M.
l'Imp. de Ruffie de l'autre figué à Åbo.
W. II. 36.

Traité d'alliance défenfive entre la Suède et
la Ruffle conclu à St. Petersbourg; avec
l'Article féparé, W. II. 216.

Traité d'alliance défenfive entre S. M. le Roi

18

29

et la Couronne de Suède et le Roi de Pruffe
conclu à Stockholm le Mai. 1747, avec
les articles féparés. W. II. 235.
Renouvellement du traité de fubfide entre la
France et la Suède,
Convention féparée entre la Suède et la Pruffe
en vertu du Vleme Article du traité du
18 (29) Mai. W. II. 240.

S. I. 299

Traité préliminaire entre le Roi de Dan. et le
Prince Adolphe Frédéric fucceffeur défigné
en Suède touchant l'échange futur du Hol-
ftein; extrait.

S. I. 482
Traité entre le Roi Fréd. V. de Danemarc et
le fucceffeur en Suède D. Adolphe Frédéric
de Holftein concernant l'échange futur du
Holftein, W. II. 472.

Articles fépares du dit traité. K. I. 476.
Traité de limites entre le Roi de Suède et le
Roi de Danemarc fait à Stroomstadt (en
Suédois et Allemand). W. II. 598.

Renou

17 Jany.

1754 Renouvellement de l'alliance entre la France
et la Suède K. 1. 512. avec un article séparé.
ibid. 319.
Convention entre les Rois de Danemarc et de
Suède concernant le commerce fur la bal-
tique. W. III. 148.

1756
12 Juill.

1757
21 Mars.

Convention entre la Fr. l'Imp. Reine et la
Suède fur l'exercice de la garantie de la paix
de Weftph. K. II. 33.

22 Sept. Convention de fubfides entre la France, l'Au-
triche et la Suède. K. II. 89.

1759

Affurance donnée à la Suède par la France.
K. II. 94.

Convention entre la Ruffie et la Suède rélative

à la mer baltique.

S. III. 36

S. III. 42

1760 Acte d'acceffion du Danemarc à la convention

9 Mars.

17 Mars.

17 Sept.

1762

7 Avr.
22 Mai.

1765
2 Nov.

1766
5 Fevr.

1771
Nov.

1774

27 Déc.

1775
15 Août.

de 1759 entre la Fr. et la Suède.
Acceffion du Roi de Suède au traité conclu
entre S. M. Très Chrétienne et l'Autriche.
W. III. 268.

b. I. 18*

Armistice avec la Pruffe à Riebnitz.
Traité de paix entre S. M. le Roi de Pruffe et
S. M. le Roi et la Couronne de Suède à
Hambourg. (W. III. 307).
a. I. 12. b. I. 37
Reglement renouvellé de S. M. Suèdoife concer-
nant les douânes à payer par les miniftres
étrangers du 2 Nov. 1765. a. VI. 54. b. I. 306
Traité d'alliance et de commerce entre la
Grande-Bretagne et la Suède. (W. III. 515.)
a. IV. 44. b. I. 314
Déclarations réciproques entre les Cours de
Suède et de Danemarc touchant le maintien
de la paix et de l'amitié; favoir déclaration
de la Suède du 7 Novembre et Contredécla-
ration du Danemarc du 9 Novembre 1772.

a. III. 248. b. II. 170
Decretum falvatorium, welches S. M. der Röm.
Kaifer dem König von Schweden in Betreff
des Austaufches von Holftein ertheilet.

a. I. 732. b. II. 209
Edit de S. M. Suédoife concernant l'établiffe-
ment d'un Port- franc à Marftrand; en
Suédois et Français.
a. VI. 163. b. II. 401
- Prome.

1778 Promemoria des Kön. Schwedifchen Gefandten
20 Juin. zu Verwahrung der Rechte des Königs in
Betreff von Oldenburg u. Delmenhorst.
a. I. 731. b. II. 208
27 Déc. Décret falvatoire de l'Emp. en faveur du R. de

Suède.

b. II. 209

1779 Ordonnance de S. M. le Roi de Suède rélative-
Mars. ment au commerce et à la navigation neutre.
a. IV. 240. b. III. 60
1780 Explication demandée par la Suède à la Ruffie"
Mai? fur le projet de la neutralité, armée et
éclairciffemens donnés par la Ruffie à cet
égard.
a. IV. 354 355. b. III. 170

21 Juill. Déclaration de S. M. Suèdoife aux Cours de
Londres, Verfailles et de Madrid au fujet
du commerce et de la navigation neutre.

a. IV. 365. b. III. 185
I Août, Convention maritime pour le maintien de la
liberté du commerce et de la navigation neutre
entre la Ruffle et la Suède. a. II. 110. b. III. 198
6 Articles féparés joints à la précédente con
a. IV. 364. b. III. 198
4 Août. Reponfe de la Cour de France à la déclaration
de la Suède du 21 Juill. a. IV. 366. b. III. 186
Août. Reponse de la Cour de Londres à la déclaration
de Suède du 21 Juillet fur le commerce

vention.

neutre.

2. IV. 371. b. III. 207

a. IV. 368. b. 11. 188
7 Sept. Déclaration par la quelle S. M. Danoife accéde
à la convention du 1 Août conclue entre la
Ruffie et la Suède,
Déclaration par laquelle S. M. Suédoife accéde
à la convention du 9 Juillet conclue entre la
Ruffie et le Danemarc. a. IV. 369. b. III. 205
Acte par lequel les E. Gén, accédent aux con
ventions maritimes entre la Ruffie et les Rois
de Suède et de Danemarc. a. II. 117. b. III. 215
Memoire préfenté par l'envoyé
à la Cour de Suède pour
vention des Puiffances

1781

3 Janv.

28 Fevr.

des Prov. Unies
reclamer l'inter-

neutres alliées.
a. IV. 389. b. III. 320

Mars. Memoire de la Cour de Suède pour celle de la
Ruffie concernant l'effet de l'acceffion des
Provinces - Unies au fyftème de la neutralité
armée.
a. IV. 394. b. III. 236
Traité