1) dans le présent Recueil T. I-VII. 2) dans les Supplemens T. I-VII. (ou suppl. T. I-IV. et nouveau recueil T.I-III.) 3) dans WENCK *) Codex juris gent. recentissimi T. I-III. 4) dans KоCH **) table et recueil de traités T. I. II. 5) dans SCHOELL †) hiftoire des traités, et: recueil de pièces officielles. 6) dans KLUBER ††) actes du Congrès de Vienne. * Codex juris gentium recentiffimi e tabulariorum exemplorumque fide dignorum monumentis compofitus. Lipfiae T.I. 1781. T. II. 1788. T. III. 1795. in 8. (1735-1772.) **) Table des traités entre la France et les puiflances étrangères depuis la paix de Weftphalie jusqu'à nos jours, fuivi d'un recueil de traités et actes diplomatiques qui n'ont pas encore vu le jour, Bale 1802. T.I. II. 8. (1648-1787.) Savoir: a) hiftoire abrégée des traités de paix par feu Mr. KOCH, ouvrage refondu et continué par Mr. SCHOELL à Paris 1816-1818. T.I-XIV. 8. (Le T. XI. eft encore lous preffe). b) Recueil de pièces officielles fervant à détromper les français Paris 1814-1817. T.I-XII. 8. (dépuis le neuvieme Volume fous le titre: recueil des actes du Congrès T.I- V.) + Acten des Wiener Congrelles. T. I. VII. 8. (le VIIIe eft fous prelle). 1 4 I. Table chronologique des traités et autres actes publics renfermés dans les VII Volumes du présent recueil, dans les VII Volumes de fupplémens dans le recueil de feu Mr. WENK, dans celui de feu Mr. Kосн, dans l'hiftoire abrègée des traités et le recueil des pièces officielles de Mr. SCHOELL et dans les annales du Congrès de Vienne par 1493 9 Mai. 1494 Mr. KLUBER *). 1493. Balla qua Alexander VI. P. novo detecto orbe 1494. 7 Juin. Traité entre le Roi d'Espagne et de Portugal touchant les decouvertes dans l'Ocean etc. conclu à Tordesillas le 7 Juin 1494; fe trouve en Français d, SCHOELL III. 235; en Efp. S. I. 37C Autre traité entre les mêmes fur la pêche et les limites, fous la même date; en français SCHOELL III. 246; en Esp. Ee 2 'S. I. 389 1529. *) Les allégations du fimple chifre Romain fe rapportent au T. I-VII. du recueil; la première édition et la feconde des 4 premiers volumes le diftinguent par a et b placés avant le chifre Romain; l'allegation S. fe rapporte aux fupplémens T.I-VII, dont les V VII volumes font les mêmes que lo T. I-III. du nouveau recueil. W. fe rapporte à WENK codex juris gentium K. à Kоcи table et recueil des traités. SCHOELL fe rapporte à la nouvelle édition de l'hiftoire abbrègée de Mr. KOCH. SCHOELL p. o. fe rapporte au recueil des pièces offi cielles du même auteur. KL. aux annales de Mr. KLUBER. 1529 1529. 1 22 Avr. Contrat, capitulation et convention entre l'Empereur Charles V. Roi de Caftille, et le Roi Jean III. de Portugal concernant les terres et mer Molucques; figné à Saragoffe le 22 Avr. 1529. En fr. SCHOELL III. 253; en Efp. S. I. 398 1648 1648. 24 Oct. Acte de ceffion des 3 évêchés de Lorraine, de l'Alface de Brifac et de Pignerol, delivré à la France par l'Empereur et par l'Empire K. I. 175. SCHOKLL I. 273. 1681 Acte particulier de ceffion de Brifac, du Land- 1681. 14 Mai. Translat de la transaction paffée entre l'Electeur de Mayence et la ville de Strasbourg fur la navigation du Rhin K. I. 196. 1686 6 Mai. 1690 1686. Traité de paix et d'Alliance entre la Ruffie et 1690. 1692. 1692 Ratifications du traité de paix de 100 ans entre la France et la regence d'Algèr K. I. 255. 13 Fevr. Traité d'alliance entre S. M. T. Chrétienne et l'Electeur de Cologne, et acte d'acceffion de S. M. Catholique. t S. I. préf. xcv 24 Fevr. Traité d'alliance mutuelle entre LL. MM. Catholique et très-Chrétienne et le Duc de Mantoue (en Ital.) S. I. préf. CI 9 Mars Traité d'alliance entre S. M. T. Chrétienne et l'Elect. de Bavière du 9 Mars, et acte d'acceffion de S. M. Catholique du 7 Avril 1701. S. I. préf. cxI 1701 18 Juin. 1703 16 Mai. Traité d'alliance mutuelle entre S. M. Catholi- 1703. S. I. cxxxvI Traité d'alliance défenfive entre S. M. la Reine 9 Juin. Traité de renouvellement des traités précedens 29 Juil. 8 Nov. 17 Déc. 1706 23 Oct. S. I. I S. I. 16 S. I. 26 Traité d'alliance entre S. M. le Roi de Suède Dey S. I. 36 Traité de commerce entre la Gr. Brétagne et le 1706. Traité de commerce entre la Gr. Brétagne et la 1707. S. I. 44 1 1707 IÓ Juil. Traité de commerce entre la Reine Anne de la S. I. 64 S. I. 73 16 Août. Traité d'alliance entre les Rois de Suède et de Pruffe avec un art. fép. (en Latin), 24 Juin. Traité de mariage entre le Roi Jean V. de Portugal et la Princeffe Marie Anne d'Autriche (Lat.) 1711 1711. S. I. 422 Août. Renouvellement de l'alliance entre la Reine Anne de la Gr. Brétagne et les P. U. des Pays-Bas d'une part et les Cercles affociés de l'Empire de l'autre avec un art. féparé (en Lat.) |